29 septembre 2021 Archiver

frGuide de l'usagerGuides et Manuels

Manuel de procédure générale des études d’impact et audits environnementaux

Manuel-de-procédure-générale-des-études-d’impact-et-audits-environnementaux...

29 septembre 2021

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frGuide de l'usagerGuides et Manuels

Guide de procédures du contentieux environnemental du MINEPDED

Guide-de-procédures-du-contentieux-environnemental-du-MINEPDED...

29 septembre 2021

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Conventions internationalesConventions Internationalesfr

PROTOCOLE DE KYOTO

Ratification : 23 juillet 2002 Le protocole de Kyoto vise à réduire les émissions de gaz à effet de serre qui sont à l’origine...

29 septembre 2021

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Conventions internationalesConventions Internationalesfr

PROTOCOLE DE MONTREAL RELATIF A DES SUBSTANCES APPAUVRISSANT LA COUCHE D’OZONE

Ajusté et / ou amendé à la Couche d’Ozone à Londres (1990) ; Copenhague (1992) ;Vienne (1995) ; Montréal...

29 septembre 2021

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Conventions internationalesConventions Internationalesfr

CONVENTION CITES

Adhésion : 05 juin 1981 Sur le Commerce International des espèces de faune et de flore sauvage menacées d’extinction. Elle a pour...

29 septembre 2021

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Conventions internationalesConventions Internationalesfr

CONVENTION SUR LA CONSERVATION DES ESPECES MIGRATRICES APPARTENANT A LA FAUNE SAUVAGE

Signature : 10 juin 1980 Ratification : 07 septembre 1981 Les parties reconnaissent que les espèces migratoires soient...

29 septembre 2021

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Conventions internationalesConventions Internationalesfr

SYSTEME CONVENTIONNEL DU BASSIN DU LAC TCHAD

Il est constitué d’une part, par l’accord portant Convention et Statuts relatifs à la mise en valeur du Bassin du Lac Tchad signé le...

29 septembre 2021

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Conventions internationalesConventions Internationalesfr

SYSTEME CONVENTIONNEL DU BASSIN DU NIGER

Il est constitué par l ‘acte de Niamey relatif à la navigation et à la coopération économique entre les Etats du Bassin du Niger de...

29 septembre 2021

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Conventions internationalesConventions Internationalesfr

Convention de Londres de 1972 et la Réunion des Parties contractantes au Protocole de Londres de 1996

Convention de Londres de 1972 et la Réunion des Parties contractantes au Protocole de Londres de 1996...

29 septembre 2021

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Conventions internationalesConventions Internationalesfr

la Convention de Bamako sur l’interdiction d’importer en Afrique les déchets dangereux

la Convention de Bamako sur l’interdiction d’importer en Afrique les déchets dangereux...

29 septembre 2021

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